Déposée le 6 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLBAKER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUALIMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-02 du 14 janvier 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLBAKER domicilié(e) ZI la fonderie - 10700 - TORCY LE PETIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 156 320 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE, Avocats, Mme TRESSE Michèle domicilié(e) 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France.
La marque QUALIMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MILLBAKER, SAS - ZI la fonderie - 10700 - TORCY LE PETIT - France - SIREN 482156320
SCP BOUCHARD & TRESSE, Avocats, Mme TRESSE Michèle - 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19
Inscription le 5 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423501 - Publication au BOPI 2005-12-05
Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02
Inscription le 17 février 2010 - Changement d'adresse n°516826 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-17
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2014 n°2571028 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-11-03
Inscription le 9 décembre 2014 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°637714 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09
Boîtes en carton ou en papier ; affiches ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; enseignes en papier ou en cartons ; almanachs ; calendriers ; agendas ; autocollants (articles de papeterie) ; journaux de bandes dessinées. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levures, poudres pour faire lever.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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